Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOISET ERABLE
Numéro de dépôt :
1100847
Date de dépôt :
08/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOISET ERABLE
Déposée le 8 janvier 1979 par ROBERT PINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOISET ERABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOISET ERABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOISET ERABLE est expirée depuis le 8 janvier 1989.
ROBERT PINEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003